|
Le site cybernet.be constitue à la
fois une création protégée par le
droit d’auteur et une base de
données sur laquelle Cybernet
détient les droits d’auteur et les
droits en tant que producteur.
Les textes, lay-out, dessins,
photos, films, graphiques et autres
éléments de ce site sont protégés
par le droit d’auteur. Toute copie,
adaptation, traduction, arrangement,
communication au public, location et
autre exploitation, modification de
tout ou partie de ce site sous
quelle que forme et par quel que
moyen que ce soit, électronique,
mécanique ou autre, est strictement
interdit sauf accord préalable et
écrit de Cybernet.
Le contenu de la base de données est
protégé par un droit sui generis qui
autorise le producteur à interdire
toute extraction et/ou réutilisation
de tout ou partie de ce contenu.
Toute infraction à ces droits peut
entraîner des poursuites civiles ou
pénales. |
|
Les dénominations, logos et autres
signes utilisés sur ce site, entre
autres le logo et le nom Cybernet,
sont des marques et/ou noms
commerciaux légalement protégés.
Tout usage de ceux-ci ou de signes
ressemblants est strictement
interdit sans l’accord préalable et
écrit de Cybernet. |